Dans le cadre du licenciement pour motif subjectif justifié, les éléments d’évaluation élaborés par la jurisprudence sont essentiellement deux : premièrement, l’existence de preuves objectives de l’inadéquation de la prestation rendue par le travailleur, ainsi qu’une analyse comparative avec la moyenne des prestations des collègues accomplissant les mêmes tâches ; deuxièmement, l’analyse subjective, qui doit être faite en se concentrant donc sur l’imputabilité du « mauvais rendement » et la négligence coupable du prestataire (ce qui pose de nombreux obstacles en termes de preuves). Par ailleurs, il convient de noter qu’une pluralité de sanctions disciplinaires n’intègre pas nécessairement les conditions du licenciement pour négligence ou mauvais rendement.
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