Par une ordonnance du 19 mai 2021, prononc\u00e9e \u00e0 l\u2019issue d\u2019une proc\u00e9dure en r\u00e9f\u00e9r\u00e9, le Tribunal de Mod\u00e8ne a retenu l\u00e9gitime la mise \u00e0 pied non r\u00e9mun\u00e9r\u00e9e de deux soignants non vaccin\u00e9s. En l\u2019esp\u00e8ce deux kin\u00e9sith\u00e9rapeutes exer\u00e7ant au sein d\u2019une maison de retraite avaient refus\u00e9 le vaccin anti Covid-19, entra\u00eenant la d\u00e9cision de leur employeur de les mettre \u00e0 pied, sans r\u00e9mun\u00e9ration, jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019ils se fassent vacciner. Le Juge, saisi par les salari\u00e9s en r\u00e9f\u00e9r\u00e9 sur le fondement de l\u2019article 700 du code de proc\u00e9dure civile, a confirm\u00e9 la l\u00e9gitimit\u00e9 des mesures prises par l\u2019employeur, en appuyant son raisonnement sur la r\u00e8glementation en mati\u00e8re de sant\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 au travail, ainsi que – m\u00eame s\u2019il s\u2019agit d\u2019une r\u00e8gle post\u00e9rieure par rapport \u00e0 l\u2019affaire – sur les dispositions du nouveau d\u00e9cret-loi n\u00b0 44\/2021. Le raisonnement du Juge est b\u00e2ti sur l\u2019article 20 du d\u00e9cret l\u00e9gislatif 81\/2008 ( Testo Unico sulla Sicurezza) qui, selon son interpr\u00e9tation, fait peser sur l\u2019employeur une obligation juridiquement contraignante de soin et de s\u00e9curit\u00e9 pour d\u00e9fendre sa sant\u00e9 psychique et physique ainsi que celle des tiers avec lesquels il entre en contact sur le lieu de travail, les comportements abusifs \u00e9tant passibles de sanctions. Invoquer le contraire, en excluant ainsi une obligation de collaboration pour le salari\u00e9 aurait pour effet d\u2019affaiblir \u2013 tel que pr\u00e9cis\u00e9 par le Juge – l\u2019obligation de s\u00e9curit\u00e9 qui, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 2087 du code civil, p\u00e8se sur l\u2019employeur. Il d\u00e9coule de l\u2019analyse des r\u00e8gles cit\u00e9es que le L\u00e9gislateur a souhait\u00e9 concevoir un syst\u00e8me dans lequel l\u2019employeur et le salari\u00e9 sont tous deux actifs, tenus de collaborer pour cr\u00e9er un milieu de travail sain et s\u00e9curis\u00e9. En partant de ce principe, le juge a ensuite d\u00fb proc\u00e9der \u00e0 l\u2019analyse de l\u2019exigibilit\u00e9 ou non d\u2019un devoir de collaboration en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 pour le salari\u00e9 \u00e9galement lorsque la mesure de pr\u00e9caution \u00e0 adopter est constitu\u00e9e par le fait de se soumettre au vaccin.<\/p>\n\n\n\n