Par\u00a0la sentence n\u00b0 1240\/2022 du 25 mars, le Tribunal de Foggia\u00a0a confirm\u00e9 un principe d\u00e9sormais dominant en mati\u00e8re de r\u00e9partition de la charge de la preuve en cas de licenciement oral, mettant \u00e0 la charge du travailleur la preuve, pas toujours facile, du licenciement oral attaqu\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
En l\u2019esp\u00e8ce, le salari\u00e9 soutenait avoir \u00e9t\u00e9 licenci\u00e9 oralement le 3 janvier 2020 et affirmait que, \u00e0 cette occasion, la \u00ab suspension imm\u00e9diate du contrat de travail \u00bb, avec invitation \u00e0 remettre sa d\u00e9mission, lui avait \u00e9t\u00e9 communiqu\u00e9e. Les jours suivants, le travailleur a attaqu\u00e9 le licenciement qui lui avait \u00e9t\u00e9 inflig\u00e9 et a communiqu\u00e9, par courrier \u00e9lectronique certifi\u00e9, sa disponibilit\u00e9 imm\u00e9diate \u00e0 reprendre le travail.<\/p>\n\n\n\n
S\u2019\u00e9tant constitu\u00e9e en justice, la soci\u00e9t\u00e9 a excip\u00e9 l\u2019inexistence d\u2019un licenciement oral, en d\u00e9duisant que c\u2019\u00e9tait le travailleur qui s\u2019\u00e9tait \u00e9loign\u00e9 arbitrairement de son lieu de travail et qui par cons\u00e9quent s\u2019av\u00e9rait \u00eatre absent injustifi\u00e9. Cette absence n\u2019\u00e9tait pas contest\u00e9e au travailleur, eu \u00e9gard \u00e0 la renonciation de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 exercer son pouvoir disciplinaire.<\/p>\n\n\n\n
Le Juge du fond, apr\u00e8s une instruction approfondie, a rejet\u00e9 la demande du travailleur, ce dernier n\u2019ayant pas prouv\u00e9 l\u2019existence du licenciement oral contest\u00e9. Autrement dit, selon le Juge, on peut conclure que, m\u00eame en l\u2019absence de formalisation de sa d\u00e9mission, le rapport a cess\u00e9 par la volont\u00e9 du travailleur qui n\u2019est plus revenu sur son lieu de travail. \u00c0 ce sujet, rappelant certaines sentences pr\u00e9c\u00e9dentes au fond, le Tribunal a rappel\u00e9 que le travailleur qui conteste le licenciement, car intim\u00e9 sans respecter la forme \u00e9crite, a la charge de d\u00e9montrer de quelle fa\u00e7on la dissolution du lien peut \u00eatre rattach\u00e9e \u00e0 la volont\u00e9 de l\u2019employeur, la preuve de la simple cessation de l\u2019ex\u00e9cution de la prestation de travail ne suffisant pas.<\/p>\n\n\n\n