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27 Mar 2018

Un employé en arrêt maladie, qui se consacre à d’autres activités, est licenciable (Il Quotidiano del Lavoro, 28 mars 2018 – Alberto De Luca, Valentino Biasi)

Dans son jugement n°6047 du 13 mars 2018, la Cour de cassation a de nouveau statué sur les licenciements intimés pour activité extra-professionnelle exercée pendant un arrêt maladie, en mettant l’accent sur l’importance que le travailleur fasse tout son possible pour mettre son énergie à la disposition de l’employeur dans le respect des obligations contractuelles prises. En particulier, la Cour de cassation a traité le cas d’un travailleur qui, absent en raison d’un arrêt maladie pour douleurs lombaires, s’était produit en public en exerçant l’activité de concertiste et en jouant de l’accordéon debout. L’employé a été licencié pour manquement aux obligations d’équité et de bonne foi, ainsi que de diligence et de loyauté, ayant risqué, par sa propre conduite, de compromettre, d’aggraver et/ou de retarder la guérison et, par conséquent, la reprise de l’activité professionnelle. Investie de l’affaire sur recours de l’employeur, la Cour de cassation, conformément à son approche consolidée, a observé que le comportement imprudent du travailleur qui, par sa conduite, peut préjudicier de manière abstraite la reprise de l’activité professionnelle en temps opportun, est en soi suffisant pour justifier le licenciement.

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